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AR Prefecture 083-218300341-20220223-DCDE2022_01_001-DE Reçu le 01/03/2022 Publié le 01/03/2022 COMITà DE LA CAISSE DES ÃCOLES RAPPORT DâORIENTATIONS BUDGÃTAIRES 2022 1 Mercredi 23 février 2022 AR Prefecture 083-218300341-20220223-DCDE2022_01_001-DE Reçu le 01/03/2022 Publié le 01/03/2022 SOMMAIRE Préambule ï´ 1. ÃLÃMENTS DE RÃTROSPECTIVE ï´ 2. ÃLÃMENTS RESSOURCE
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AR Prefecture 083-218300341-20230407-CCAS2023_01_001-DE Reçu le 07/04/2023 CCAS de CARQUEIRANNE RAPPORT DâORIENTATIONS BUDGETAIRES 2023 Conseil dâAdministration du 5 avril 2023 AR Prefecture 083-218300341-20230407-CCAS2023_01_001-DE Reçu le 07/04/2023 SOMMAIRE PREAMBULE 1. LE CADRE JURIDIQUE 2. LES ELEMENTS DE RETROSPECTIVE 3. LâENDETTEMENT ET LA POLITIQUE TARIFAIRE 4. LES
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AR Prefecture 083-218300341-20240304-CCAS2024_01_002-DE Reçu le 04/03/2024 CCAS de CARQUEIRANNE RAPPORT DâORIENTATIONS BUDGETAIRES 2024 Conseil dâAdministration du 28 février 2024 AR Prefecture 083-218300341-20240304-CCAS2024_01_002-DE Reçu le 04/03/2024 SOMMAIRE PREAMBULE 1. LE CADRE JURIDIQUE 2. LES ELEMENTS DE RETROSPECTIVE 3. LâENDETTEMENT ET LA POLITIQUE TARIFAIRE 4.
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AR Prefecture 083-218300341-20220302-CCAS2022_01_01-DE Reçu le 04/03/2022 Publié le 04/03/2022 CCAS de CARQUEIRANNE RAPPORT DâORIENTATIONS BUDGETAIRES 2022 Conseil dâAdministration du 2 mars 2022 AR Prefecture 083-218300341-20220302-CCAS2022_01_01-DE Reçu le 04/03/2022 Publié le 04/03/2022 SOMMAIRE PREAMBULE 1. LE CADRE JURIDIQUE 2. LES ELEMENTS DE RETROSPECTIVE 3. LâEND
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AR Prefecture 083-218300341-20250305-CCAS2025_01_001-DE Reçu le 12/03/2025 CCAS de CARQUEIRANNE RAPPORT DâORIENTATIONS BUDGETAIRES 2025 Conseil dâAdministration du 5 mars 2025 AR Prefecture 083-218300341-20250305-CCAS2025_01_001-DE Reçu le 12/03/2025 SOMMAIRE PREAMBULE 1. LE CADRE JURIDIQUE 2. LES ELEMENTS DE RETROSPECTIVE 3. LâENDETTEMENT ET LA POLITIQUE TARIFAIRE 4. LES
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CCAS de CARQUEIRANNE RAPPORT DâORIENTATIONS BUDGETAIRES 2021 Conseil dâAdministration du 3 mars 2021 SOMMAIRE PREAMBULE 1. PRESENTATION DU C.C.A.S. 2. LE CADRE JURIDIQUE 3. LES ELEMENTS DE RETROSPECTIVE 4. LâENDETTEMENT ET LA POLITIQUE TARIFAIRE 5. LES RESSOURCES HUMAINES 6. LES ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2021 7. LâEVOLUTION DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT 8. LâEVOLUTION D
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CCAS de CARQUEIRANNE RAPPORT DâORIENTATIONS BUDGETAIRES 2020 Conseil dâAdministration du 31 juillet 2020 SOMMAIRE PREAMBULE 1. PRESENTATION DU C.C.A.S. 2. LE CADRE JURIDIQUE 3. LES ELEMENTS DE RETROSPECTIVE 4. LâENDETTEMENT ET LA POLITIQUE TARIFAIRE 5. LES RESSOURCES HUMAINES 6. LES ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2020 7. LâEVOLUTION DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT 8. LâEVOLUTI
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Ville de CARQUEIRANNE RAPPORT DâORIENTATION BUDGETAIRE 2019 Séance Publique Conseil Municipal du 04 MARS 2019 DEBAT ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2019 SOMMAIRE 1. LE CADRE JURIDIQUE 2. LA LOI DES FINANCES 2019 ET SES IMPACTS LOCAUX 3. LA COOPERATION INTERCOMMUNALE 4. LA STRUCTURE ET LA GESTION DE LA DETTE 5. LA FISCALITE 6. LES DROITS ET REDEVANCES 7. LES RESSOURCES HUMAINES 8. LES